Mentions legales

Derniere mise a jour : avril 2026

1. Editeur du site

Le service 3DFit (ci-apres « le Service ») est edite a titre individuel par :

• Ruben Krief, micro-entreprise (en cours d'immatriculation)
• Numero SIRET : en cours d'attribution
• TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Adresse : communiquee sur demande a l'adresse de contact ci-dessous
• Email : contact@3dfit.fr

Directeur de la publication : Ruben Krief.

2. Hebergement

Le Service est heberge par :

• Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA

La base de donnees et le stockage des fichiers sont assures par :

• Supabase Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992. Region de stockage : Union europeenne.

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble des elements du Service (code source, design, logos, textes) est protege au titre du droit d'auteur. Toute reproduction, representation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation ecrite prealable de l'editeur, est interdite.

4. Donnees medicales et professionnelles

Le Service est destine a un usage professionnel par les audioprothesistes. Il traite des donnees relatives aux patients (nom, prenom, eventuelles caracteristiques d'appareillage auditif) ainsi que des fichiers de scans d'empreintes auriculaires. Pour le detail du traitement de ces donnees, se referer a la Politique de confidentialite.

5. Contact

Pour toute question relative au Service, vous pouvez contacter l'editeur a l'adresse contact@3dfit.fr, ou via votre referent au sein de l'organisation cliente.